Mentions légales

"copy-paste-block">29170 ST EVARZEC

France

+33 (0) 2 98 946 999


inscrit au registre du commerce de Quimper sous le n° 350 956 223, représentée par Monsieur Pierre Doux, agissant en qualité de président

Le Directeur de la publication est Monsieur Pierre Doux.

 

Conditions d’utilisation

L’utilisation de ce site est subordonnée à l’acceptation de l’intégralité des présentes conditions exposées ci-après.

Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur www.site.fr le sont à titre informatif.  Emballages Technologies ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site.  Emballages Technologies met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

 

Cookies de navigation

Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur varie de 7 jours à 1 an maximum.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur.

 

Droits de Propriété Intellectuelle

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mises en page, bases de données,…) contenus dans le site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de  Emballages Technologies et/ou de ses partenaires.

A ce titre, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles.

Cependant si vous souhaitez utiliser les éléments disponibles sur le site site.fr nous vous invitons à nous contacter.

 

Liens hypertextes

Emballages Technologies décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. La mise en place de liens hypertextes vers des pages ou des documents diffusés sur le site site.fr est autorisée si les liens garantissent la possibilité d’identifier l’origine  Emballages Technologies du document. L’utilisateur devra en informer préalablement Emballages Technologies. Toute utilisation d’information doit faire l’objet d’une demande d’autorisation, qui peut être sollicitée auprès de Emballages Technologies. Celle-ci sera accordée si la demande ne contrevient pas aux intérêts de Emballages Technologies.  Emballages Technologies se réserve le droit de poursuivre toute personne qui ne respecterait pas l’application de ces règles.

Le site site.fr est un site portail donnant accès à d’autres sites appartenant ou non à Emballages Technologies, susceptibles de disposer de leurs propres mentions légales, qu’il convient de consulter et de respecter.

 

Votre attention

Nous vous rappelons qu’il n’est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet.  Emballages Technologies dégage toute responsabilité quant aux difficultés techniques que vous pourriez rencontrer sur le site qu’elles qu’en soient la cause et l’origine.

 

Modification des mentions légales

Emballages Technologies se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur est lié par les conditions en vigueur lors de sa visite .

 

Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction au tribunal de commerce de Quimper (France).


Nos références

Bigard
Findus
Charal
Tipiak
Vrai
Sodebo
Sojasun
claude leger
Maître Prunille
Groupe Stalaven
Réalisation : Hissez haut